ÉFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE · DISPOSITIF CEENice · Accompagnement national

NOS SECTEURS / TERTIAIRE

Faire progresser la performance de vos bâtiments tertiaires.

Bureaux, commerces, établissements de santé et bâtiments de services : étudier les usages pour cibler les opérations adaptées à votre patrimoine.

Faire étudier un projet ↗
BAT-SE-103 · TertiaireÉquilibrage du chauffage collectif
  • Réglage des organes d’équilibrage installés
  • Schéma hydraulique et grille de réglage
  • Mesures et relevés de températures

Illustration éditoriale neutre · aucune installation ni référence client représentée.

01

Chauffage & régulation

Équilibrage hydraulique et optimisation de relance : qualifier les installations existantes et leurs conditions de fonctionnement.

02

Enveloppe du bâtiment

Combles, toitures et planchers : vérifier les caractéristiques du bâtiment et les performances attendues.

03

Froid & grands volumes

Régulation frigorifique, récupération de chaleur et déstratification : documenter les besoins, les usages et le dimensionnement.

LES OPÉRATIONS / TERTIAIRE

Un périmètre à qualifier ensemble.

7 opérations · Qualification sur dossier

BAT-SE-103Référencée · sous conditions

Tertiaire

Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude

Chauffage collectif à eau chaude existant. Réglage professionnel et mesures des températures requis.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A19-1
Début d’application
À confirmer selon la date d’engagement
Fin d’application (exclusive)
Non renseignée — texte à contrôler
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

Étudier cette opération ↗
BAT-TH-109Référencée · sous conditions

Tertiaire

Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative

Circuit collectif à combustible existant. Fonction auto-adaptative. Non-cumul avec BAT-TH-108 et BAT-TH-116.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A54-3
Début d’application
2024-01-01
Fin d’application (exclusive)
2028-07-01
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

Étudier cette opération ↗
BAT-EN-101Référencée · sous conditions

Tertiaire

Isolation de combles ou de toitures

Locaux tertiaires existants à usage professionnel. R ≥ 6 m².K/W et délai de sept jours francs. Abrogation prévue le 1er mai 2027. Autres conditions à contrôler.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A64-4
Début d’application
2025-01-01
Fin d’application (exclusive)
2027-05-01
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

Étudier cette opération ↗
BAT-EN-103Référencée · sous conditions

Tertiaire

Isolation d’un plancher

Locaux tertiaires existants à usage professionnel. Plancher bas sur volume non chauffé ; R ≥ 3 m².K/W. Abrogation prévue le 1er mai 2027. Autres conditions à contrôler.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A64-4
Début d’application
2025-01-01
Fin d’application (exclusive)
2027-05-01
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

Étudier cette opération ↗
BAT-TH-134Référencée · sous conditions

Tertiaire

Régulation haute pression flottante sur un groupe de production de froid

France métropolitaine. Étude technique préalable. Version A22-1 du catalogue documentaire ; Légifrance mentionne une révision applicable au 1er avril 2024 : version applicable à résoudre avant toute validation de dossier.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A22-1
Début d’application
À confirmer selon la date d’engagement
Fin d’application (exclusive)
Non renseignée — texte à contrôler
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

Étudier cette opération ↗
BAT-TH-139Référencée · sous conditions

Tertiaire

Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid

Dimensionnement, usage de la chaleur récupérée et justificatifs du groupe froid à vérifier.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A35-3
Début d’application
2020-10-01
Fin d’application (exclusive)
Non renseignée — texte à contrôler
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

Étudier cette opération ↗
BAT-TH-142Référencée · sous conditions

Tertiaire

Système de déstratification d’air

Locaux tertiaires existants de grande hauteur. Note de dimensionnement et conditions de chauffage à contrôler ; simple brassage non assimilé à une éligibilité.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A71-4
Début d’application
2025-08-01
Fin d’application (exclusive)
2030-08-01
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

Étudier cette opération ↗

AVANÇONS ENSEMBLE

Un projet commence
par un échange.

Contacter ECOTERRA ↗