ÉFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE · DISPOSITIF CEENice · Accompagnement national

NOS SECTEURS / RÉSIDENTIEL

Une trajectoire énergétique pour votre patrimoine résidentiel.

Copropriétés et immeubles collectifs : coordonner la qualification technique avec les contraintes de gestion, de décision et de calendrier.

Faire étudier un projet ↗
BAR-SE-104 · RésidentielRéseaux de chauffage collectif
  • Repérage et réglage des organes d’équilibrage
  • Débits ou températures de retour documentés
  • Contrôle des températures après équilibrage

Illustration éditoriale neutre · aucune installation ni référence client représentée.

01

Installations collectives

Examiner l’équilibrage et la relance du chauffage pour mieux adapter le fonctionnement aux usages.

02

Isolation ciblée

Étudier les combles, les planchers bas et les housses isolantes sur points singuliers des réseaux collectifs.

03

Décisions documentées

Identifier les pièces et les conditions de l’opération avant l’engagement des travaux. Aucune estimation de prime automatique.

LES OPÉRATIONS / RÉSIDENTIEL

Un périmètre à qualifier ensemble.

5 opérations · Qualification sur dossier

BAR-SE-104Référencée · sous conditions

Résidentiel

Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude

Installation collective de chauffage à eau chaude existante. Mesures et grille d’équilibrage requises.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A19-1
Début d’application
À confirmer selon la date d’engagement
Fin d’application (exclusive)
Non renseignée — texte à contrôler
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

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BAR-TH-123Référencée · sous conditions

Résidentiel

Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative

Appartements existants avec chauffage collectif à combustible. Non-cumul avec BAR-TH-118.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A54-2
Début d’application
2024-01-01
Fin d’application (exclusive)
2028-07-01
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

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BAR-EN-101Référencée · sous conditions

Résidentiel

Isolation de combles ou de toiture

Bâtiment résidentiel existant. Visite avant devis, délai de sept jours francs, qualification du professionnel et résistance thermique requis. Abrogation prévue le 1er mai 2027.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A64-6
Début d’application
2025-01-01
Fin d’application (exclusive)
2027-05-01
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

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BAR-EN-103Référencée · sous conditions

Résidentiel

Isolation d’un plancher

Résidentiel existant uniquement. Plancher bas sur volume non chauffé ; R ≥ 3 m².K/W et autres conditions de la fiche. Aucune attribution automatique à l’industrie. Abrogation prévue le 1er mai 2027.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A64-6
Début d’application
2025-01-01
Fin d’application (exclusive)
2027-05-01
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

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BAR-TH-161Référencée · sous conditions

Résidentiel

Isolation de points singuliers d’un réseau

Housses souples démontables sur réseau hydraulique isolé collectif en chaufferie ou sous-station. Manchons exclus. Non-cumul RES-CH-104 ; exclusions des installations visées à L.229-5 à contrôler.

Références et conditions réglementaires
Version documentaire
A71-3
Début d’application
2025-08-01
Fin d’application (exclusive)
2030-08-01
Vérification des sources
2026-11-01
Statut de l’étude
Éligibilité à valider sur dossier

Source ministérielle ↗
Texte sur Légifrance ↗

La synthèse ne remplace pas la fiche officielle ni ses attestations. Version et règles applicables à vérifier à la date d’engagement.

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